assignation au tribunal pour vice caché (surcharge)

[Michel]

bonjour
quelqu'un peut il me donner de bons arguments a communiquer a mon avocat , suite a mon assignation au tribunal ,après le vente de mon ensemble Navara et cellule tischer .
la raison évoquée par l acheteur est le vice caché pour une surcharge de 70kgs
colt
michel

[Ninja 1.0]

Bonjour Michel

BIENVENUE

J'ai bien peur que tu ne trouves pas d'aide ici

La surcharge est un problème connu de tous, y compris des camping caristes
Il doit y avoir une jurisprudence en ce domaine, je ne connais pas de cas identiques parmi les tortues, peut être parmi les campingcaristes...

[JM Lamandé]

Bonjour Michel,
Comme Ninja, je ne pense pas que tu auras des réponses à ton problème ici !

Je n'ai jamais entendu parler d'un tel cas...
D'autant que la cellule ne fait pas partie du véhicule et que c'est un chargement !
Donc deux ventes différentes le véhicule avec le certificat de cession Cerfa n°13754*02 et sur lequel la cellule n'était sans aucun doute pas indiquée.
Et une ventre de la cellule sans doute sur papier libre ?

Maintenant s'il s'agit d'un ensemble VSAP (cellule fixe sur véhicule), le problème est sans doute différent...
Et là c'est à toi de te retourner vers celui à qui tu as acheté l'ensemble, à moi que ce soit toi qui ensuite ait fait des modifications ayant entraîné un surpoids !

Je ne crois pas que l'on puisse en dire plus sur le sujet ?
Peut-être une association de consommateurs ? ?

@ +

[dakure]

Bonjour et bienvenue sur félix!

C'est quoi ce navarra, un cabine approfondie?
Pas de réponses à t'apporter pour ton problème si ce n'est que Nissan n'annonce pas la vraie charge utile...
Le problème vient du poids en ordre de marche avec 4 personnes, l'eau a 100/100, le gaz plein et autres??? près à partir?
Ou "juste avec 4 personnes" et la cellule vide???
Peut être que si vous n'étiez que 2 personnes, c'est défendable?
mais comme le dit justement JM, c'est deux ventes différentes normalement, d'un coté le véhicule, de l'autre une cellule à mettre dans la benne et même si cette personne t'a fait un seul chèque, je ne vois pas le problème!!!

[lesvieux]

Bonjour Michel,
Je partage ce qui est écrit par les autres. Cependant pour bien répondre à ton interrogation, il nous manque des infos concernant le Navarra et la cellule.
Le problème n'est pas le même si c'est une cellule amovible (dans la benne) ou si c'est une cellule fixée définitivement sur le Navarra. En plus tu annonces 70 kg de surcharge. Cette surcharge c'est avec ou sans les passagers, avec ou sans les pleins.
Si c'est 70kg avec les passagers, c'est acceptable car les autorités acceptent une légère surcharge. Par contre si c'est sans les passagers, il faut rajouter 75kg par passager et là ça se complique 75kg x par 4 passagers + 70kg =. 370kg
Si c'est une cellule greffée définitivement avec carte grise VSAP, hormis les accessoires ajoutés par tes soins, c'est un problème de constructeur et la responsabilité est celle du constructeur d'avoir mis sur le marché un véhicule ne répondant pas aux critères définis lors de l'homologation.
Si c'est une cellule dans la benne, et je pense que c'est ton cas, c'est autre chose. En plus est-ce toi qui a associé cette cellule au PU ou est-ce le constructeur Tisher?
Je partage ce que dit Dakure 25, ce sont 2 objets différents. D'un côté il y a le pu qui se vend comme un véhicule et là il n'y a pas de soucis et de l'autre une cellule qui se vend comme un container ou un emballage. Le container (ou la cellule) sont considérés comme de charges. C'est le seul élément que je vois pour ton avocat.
Ce n'est pas de ta responsabilité si le nouvel acheteur surcharge son Navarra!
En conclusion c'est un problème très délicat à résoudre lorsque l'on a en face un acheteur procédurier.
Pour ma part, je traiterais le problème radicalement et à l'amiable en rachettant l'ensemble Navarra et Tisher à cet acheteur.
Si vous avez rompu le contact avec cet acheteur, passez par un ami qui se chargera de jouer le rôle de conciliateur.
Jean-Noel

[Michel]

bonsoir a tous et merci des renseignements que vous m avez communiqué.

le véhicule qui a fait l'objet du litige est un nissan navara 3 litres ,double cabine de 2011 charge utile 900 kgs
la cellule amovible est une 230 tischer d'un poids de 640kg.
le nouveau propriétaire reproche que ce véhicule est dangereux, car hors la loi, néanmoins il rentre d'Italie, et a déjà parcouru au moins 5000 kms depuis son acquisition le 3 juillet 2015.il a rajouté un panneau solaire et modifié lui meme l'installation de gaz en intégrant une bombone GPL . pour ce faire il a carement eventré le meuble de la cuisine pour positionner sa nouvelle cuve!!!
il a en sa possession tous les éléments techniques et surtout le poids de la cellule ainsi que la carte grise mentionnant le poids à vide et le poids total autorisé en charge.
je ne lui ai rien caché,je crois que suis tombé sur un procédurier .
merci encore

[dakure]

hello Michel, ce n'est pas plus ton problème c'est trop vieux comme vente.
Mon avis, une 2.30 va sur un double cabine même si c'est la limite haute, demande une attestation au vendeur Tischer ou à la maison mère, ils en vendent tous les mois!!!! et comme l'acheteur a fait des travaux, c'est son problème, plus le tiens.

[phil.blanc]

Bonjour Michel...

Avez les éléments que vous donnez vous pouvez dormir tranquille!

A moins que le véhicule soit homologué avec la cellule fixe ( et en tel cas le poids doit être indiquer sur la carte grise et les places assises diminuées en conséquence) c'est à l acheteur de ne pas dépasser la surcharge de l'ensemble.

En plus en Europe il y a une tolérance de 5% du tout.

Bon au niveau de la procédure c'est à lui d'apporter la preuve que le véhicule est rendu dangereux par la surcharge (visiblement qu'il n'as pas arrangé par les modifications qu'il a apportées)

Bref a lui de mandater experts en tout genre pour pouvoir constituer un dossier solide qui se soldera par un non entré en matière car c'est encore une fois lui qui monte la cellule et crée une surcharge... mais avec une charge utile de 900kg ce n'est pas la cellule qui est responsable à mon avis..

En un mot vous êtes tombé sur un con procédurier.

Ne répondez pas a ces courrier sauf s'ils émanent de la justice et dite en le moins possible.. laissez faire.

Profitez des fêtes pour oublier!!

Bonne année 2016 !!

[Michel]

merci encore a vous pour l'intérêt porté a mon problème. j'imprime vos avis pour mon avocate.
vous avez raison je vais essayer d'oublier cette affaire pour passer de bonnes fetes de noel!!!
je pars avec ma nouvelle cellule me promener en espagne.
bonnes fetes a tous

[la bique]

Bonnes Fêtes à vous aussi sous le d’Espagne


la bique